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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTCLAIR EDITIONS
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L'OEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OEIL
ARTCLAIR EDITIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3694083
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
L\'OEIL de ARTCLAIR EDITIONS

Présentation de la marque L'OEIL

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTCLAIR EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTCLAIR EDITIONS domicilié(e) 8 rue Borromee - 75015 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLEC Stéphane domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

La marque L'OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OEIL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

ARTCLAIR EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'OEIL , ARTCLAIR , L'actualité des arts , ART INDEX , L'OEIL


ARTCLAIR EDITIONS, Société par actions simplifiée - 8 rue Borromee - 75015 - Paris - France


M. BELLEC Stéphane - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 19 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°620956 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Renouvellement avec limitation le 10 novembre 2019 n°2730324 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-10

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage;

Publication de livres.